Fiona Lee:
Nous avons déjà dit que nous soutenions cet amendement Monsieur.
Nous avons déjà dit que nous soutenions cet amendement Monsieur.
+2
Monsieur Kold
Edouard Maréchal
6 participants
Création de la DEF et DIF
Monsieur Kold- Monsieur Kold
- Messages : 4812
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 68
Localisation : Almara - Francovie
Antoine Magellan- Messages : 5909
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 29
Localisation : Picabie
Eugène Fourcade :
Qu'est-ce qui font le PNIP ...
Député PNIP :
On vote contre toutes les lois de toute façon. Donc 3 Contre.
Qu'est-ce qui font le PNIP ...
Député PNIP :
On vote contre toutes les lois de toute façon. Donc 3 Contre.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Franck Vernouille : Bien, l'amendement est donc accepté. Je rappelle aux députés qu'il serait bien que chaque porte-parole précise à chaque fois combien il y a de députés dans leur groupe. Pour ce dernier amendement, ça a été assez facile, mais parfois ça se complique. Y a-t-il d'autres amendements à proposer ?
Antoine Magellan- Messages : 5909
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 29
Localisation : Picabie
Eugène Fourcade :
2 amendements à proposer du coté PPC.
Le Premier modification du Titre III :
Second Amendement , modification du Titre IV.
2 amendements à proposer du coté PPC.
Le Premier modification du Titre III :
Titre III : L’État d'urgence et la Loi Martiale
En cas d’état d'urgence, tous les grand axes routiers sont bloqués, surveillés. Le trafic aérien suspendu. Toutes les arrivées sur le territoires seront suspendues.
En cas de Loi Martiale, les militaires occupent tous les points stratégiques , les manifestations sont interdites , toute personne mettant en danger la nation pourra etre jugée immédiatement devant un tribunal militaire.
Second Amendement , modification du Titre IV.
Titre IV : Le déclenchement
Seul le Président de la République peut fixé la DIF et la DEF. Seul le Président de la République peut déclencher l'état d'urgence. En cas d'incapacité du Président de la République ou une indisponiblité, le Premier Ministre pourra déclencher l'Etat d'urgence ou la loi martiale.
Le Président ne peut déclencher le DIF et le DEF rouge qu'après consultation officielle du Premier Ministre , du Président du Parlement et du Président de la Cour Supreme.
L'exercice du DIF ou DEF rouge peut etre stoppé par une majorité des députés de l'Assemblée Nationale , par la Cour Supreme ou par le Président de la République lui meme.
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
Date d'inscription : 04/12/2012
Age : 50
Localisation : Rémipolis
Rémi DE KAULLE :
Oui, ça me paraît très bien. Je suis pour.
Oui, ça me paraît très bien. Je suis pour.
Monsieur Kold- Monsieur Kold
- Messages : 4812
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 68
Localisation : Almara - Francovie
un Député RDR:
Si le PPC veut carrément réécrire la Loi il faut le dire hein!
Fiona Lee:
La ferme!
les 23... non pardon, 22 des 23 Députés RDR approuvent ces amendements. On a un récalcitrant dans le groupe...
Si le PPC veut carrément réécrire la Loi il faut le dire hein!
Fiona Lee:
La ferme!
les 23... non pardon, 22 des 23 Députés RDR approuvent ces amendements. On a un récalcitrant dans le groupe...
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
Date d'inscription : 04/12/2012
Age : 50
Localisation : Rémipolis
Rémi DE KAULLE :
Bah écoutez monsieur c'est pas de leurs fautes si le texte que nous avons présenter était à moitié vide ! Et ce n'est pas de la notre non plus d'ailleurs, c'est de la faute du fou furieux de Châtillon, d'ailleurs il a l'air de s'être calmé...
Bah écoutez monsieur c'est pas de leurs fautes si le texte que nous avons présenter était à moitié vide ! Et ce n'est pas de la notre non plus d'ailleurs, c'est de la faute du fou furieux de Châtillon, d'ailleurs il a l'air de s'être calmé...
Monsieur Kold- Monsieur Kold
- Messages : 4812
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 68
Localisation : Almara - Francovie
Le Député RDR:
c'est de la faute de Conta surtout. Y a rien dans la Loi! C'est le PPC qui fait tous les articles!
c'est de la faute de Conta surtout. Y a rien dans la Loi! C'est le PPC qui fait tous les articles!
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
Date d'inscription : 04/12/2012
Age : 50
Localisation : Rémipolis
Rémi DE KAULLE :
Mais comment il aurait pu savoir qu'on avait autant de temps ! Quand on a présenté cette loi il fallait qu'elle soit voté dans les 2 jours pour pouvoir mettre le nord en orange voire en rouge ! Maintenant qu'on le temps, on paufine. De toutes manières le résultat final est à peu près le même.
Mais comment il aurait pu savoir qu'on avait autant de temps ! Quand on a présenté cette loi il fallait qu'elle soit voté dans les 2 jours pour pouvoir mettre le nord en orange voire en rouge ! Maintenant qu'on le temps, on paufine. De toutes manières le résultat final est à peu près le même.
Edouard Maréchal- Messages : 4150
Date d'inscription : 30/01/2013
Age : 65
Localisation : Fux
Simon Fabre :
L'accélération parlementaire, vous connaissez ?
L'accélération parlementaire, vous connaissez ?
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Franck Vernouille : Et la politesse, ça vous dit quelque chose ?
Antoine Magellan- Messages : 5909
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 29
Localisation : Picabie
Les députés PPC ricanèrent de ces moments qui se repétait de plus en plus depuis l'avenement de Vernouille.
Laurent Hautelier- Messages : 1425
Date d'inscription : 13/12/2012
Age : 72
Localisation : Châtillon Vernier
Eric Franchet : Quelle impatience! Le RDR ne peut pas critiquer directement Vernouille alors il envoie l'UCF le faire à sa place...
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Anne-May Chartrin : Les 20 députés Francovie Unie votent pour. Jamais je n'aurais cru que je voterais un jour en faveur d'un amendement PPC. Faut que j'en parle à mon psy.
David Benayoun : Les 5 députés Verts votent contre.
David Benayoun : Les 5 députés Verts votent contre.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Franck Vernouille : Je souhaiterais émettre une opinion personnelle à ce moment du débat. Seuls trois groupes m'ont donné leur vote sur cet amendement. Il serait judicieux que ceux qui se sont plaints de la lenteur du scrutin nous donnent à présent leur vote, histoire de mettre leurs actes en accord avec leur discours. Je pense en particulier aux députés UCF et aux députés PPC. Et j'en profite pour rappeler que je suis Président de ce Parlement et qu'à ce titre, je suis le seul habilité à diriger les débats dans cette assemblée. Je ne tolèrerai plus qu'un député vienne me dire comment faire mon travail, surtout si ensuite lui-même se montre incapable de faire le sien. La personne à laquelle je fais allusion se reconnaitra sans difficultés. Considérez que ceci est un avertissement qui s'adresse à tous les députés. Ces choses étant dites, les votes peuvent reprendre.
Antoine Magellan- Messages : 5909
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 29
Localisation : Picabie
Les 17 députés PPC votent en faveur de cet amendement.
Edouard Maréchal- Messages : 4150
Date d'inscription : 30/01/2013
Age : 65
Localisation : Fux
7 pour à l'UCF.
Laurent Hautelier- Messages : 1425
Date d'inscription : 13/12/2012
Age : 72
Localisation : Châtillon Vernier
18 pour
7 blanc
7 blanc
Edouard Maréchal- Messages : 4150
Date d'inscription : 30/01/2013
Age : 65
Localisation : Fux
Simon Fabre :
Monsieur le Président, l'accélération parlementaire du Président de la République est arrivée à son terme depuis longtemps...
Monsieur le Président, l'accélération parlementaire du Président de la République est arrivée à son terme depuis longtemps...
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Franck Vernouille : Monsieur Fabre, allez donc dire cela aux députés PNIP, qui ne se sont toujours pas exprimés ! J'ai dit que les députés devaient donner leur vote concernant les deux amendements proposés par le PPC. Que voulez-vous que je fasse de plus pour les motiver ?
Antoine Magellan- Messages : 5909
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 29
Localisation : Picabie
Les députés PNIP n'étaient meme pas venu au parlement aujourd'hui.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Franck Vernouille : Très bien. Nous allons donc considérer qu'ils se sont abstenus. 84 voix pour, 6 contre et 10 abstentions. L'amendement est accepté. Je lance le vote pour la loi.
Antoine Magellan- Messages : 5909
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 29
Localisation : Picabie
17 Pour au PPC.
Quand au PNIP bah ils reviendront peut etre.
Quand au PNIP bah ils reviendront peut etre.
Laurent Hautelier- Messages : 1425
Date d'inscription : 13/12/2012
Age : 72
Localisation : Châtillon Vernier
Les députés PCF votèrent tous pour (18 votes). Quant aux députés NPMLF...
(Murmures)
Karl Lekornu : Guy? Guy? Tu sors?
Guy Kak-Karante : Hein? euh non pourquoi?
Karl Lekornu : Ratatouille veut connaître nos votes.
Guy Kak-Karante : Bah blanc comme d'habitude.
(Plus haut)
7 "blanc" au NPMLF.
(Murmures)
Karl Lekornu : Guy? Guy? Tu sors?
Guy Kak-Karante : Hein? euh non pourquoi?
Karl Lekornu : Ratatouille veut connaître nos votes.
Guy Kak-Karante : Bah blanc comme d'habitude.
(Plus haut)
7 "blanc" au NPMLF.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
Anne-May Chartrin : Les 20 députés Francovie Unie votent en faveur de cette loi, même si elle a été entièrement réécrite par le PPC.
David Benayoun : Ne sachant pas que penser, les Verts sont divisés. 2 pour et 3 contre.
David Benayoun : Ne sachant pas que penser, les Verts sont divisés. 2 pour et 3 contre.