Suzanne Destier : Mesdames et messieurs les députés, je suis très heureuse de vous proposer la loi sur la création d'entreprise.
Franck Vernouille : Les débats sont ouverts à partir de maintenant.
Loi amendée et votée, remplacée par la suite par le code économique.
Loi sur la création d'entreprise.
Article I. De la liberté de création d'entreprise.
Tout citoyen est libre de créer une entreprise.
Article II. Des capacités de production.
IIa. EcoMicro recommande pour chaque entreprise une capacité de production maximum. Cependant, celle-ci peut-être augmentée dans des proportions raisonnables et après avis favorable du responsable économique d'EcoMicro. La capacité de production minimum est égale à la moitié de la capacité de production maximum.
IIb. Capacité de production pour une entreprise du primaire :
- Centrale Energétique : 70 PE
- Ferme : 90 PA
- Mine : 100 MP
IIc. Capacité de production pour une entreprise du secondaire :
- Fabrique d'Objet : 400 P Objet
- Fabrique de Machine : 200 P Machine
- Constructeur de Véhicule : 200 P Véhicule
- Restaurant : 100 PAL
- BTP : 110 PP
- Usine de retraitement : 100 PE
- Distillerie : 50 P Alcool
IId. Les entreprises du secteur tertiaire (services) n'ont pas de capacité de production.
Article III. Du coût de construction d'une entreprise.
Toute entreprise du secteur primaire ou secondaire aura besoin d'une usine pour fonctionner. Son coût de construction dépend de la capacité de production et du type d'entreprise. Il s'obtient par les calculs suivants.
IIIa. Entreprise du primaire : le coût de construction s'élève à sa capacité en PP.
IIIb. Entreprise du secondaire : le coût dépend de la capacité de production, mais varie en fonction des productions.
- Fabrique de Machine, Fabrique de Véhicule : le coût est la capacité divisé par 2, en PP.
- Fabrique d'Objet : le coût est la capacité divisé par 4, en PP.
- Usine de retraitement, usine de BTP, fabricants de produits alimentaires consommables : le coût est la capacité en PP.
- Distillerie : le coût est la capacité multipliée par 2 en PP.
Article IV. De l'achat de l'usine.
L'usine sera achetée auprès d'une entreprise du BTP. La construction de l'usine n'entrainera pas, pour l'instant, la fabrication de PP mais cela pourra se faire ultérieurement, après avis favorable du responsable économique.
Article V. Des entreprises du tertiaire.
La création d'une entreprise du secteur tertiaire ne requiert que l'établissement d'un siège social. Ce siège social doit être différent du logement du créateur d'entreprise. Le prix de la construction du siège social varie en fonction de l'entreprise.
- Services, conseils : 5 PP.
- Média (radio, journal papier) : 5 PP.
- Média (télévision) : 10 PP.
D'autres entreprises du secteur tertiaire peuvent exister. Le prix de la construction du siège social sera débattu et déterminé après avis du responsable économique d'EcoMicro.
Article VI. Du capital de l'entreprise.
Il n'y a pas de capital minimum pour créer une entreprise. Cependant, il incombera au créateur de l'entreprise, l'Etat ou le partculier, de disposer d'un capital suffisant pour faire fonctionner son entreprise.
Article VII. Du site web de l'entreprise
Pour être créée, une entreprise doit posséder un site web.
Franck Vernouille : Les débats sont ouverts à partir de maintenant.
Loi amendée et votée, remplacée par la suite par le code économique.
Dernière édition par Emile Bogendorfer le Mer 6 Nov - 10:26, édité 1 fois
