Ordonnance et Decret

Ordonnance du Samedi 4 Mai 2013

Par décision du Président de la République ,

L'Etat Francovar par la voie de la Banque Centrale Francovare (BCF) subventionne le clan Septenois avec une prime de départ de 10 000 R$.

Cette subvention doit etre versé avant le Dimanche 5 Mai 2013 minuit.

Ordonnance du Lundi 13 Mai 2013

- Réforme de la Banque Centrale Francovare -

Par décision du Président de la République ,
Après consultation et accord du Gouverneur de la BCF ,


La Banque Centrale Francovare s'ouvre à l'ensemble des économistes des clans qui peuvent donc convoquer une réunion avec les autres économistes et le Gouverneur pour parler d'un sujet précis. Le Gouverneur devra ouvrir un topic dans "lieu public" pour commencer la réunion. Les economistes auront un droit de regard et de conseil sur les décisions du Gouverneur

A présent le Gouverneur de la BCF pourra etre saisit par le Président de la République , le Premier Ministre , le Président du Parlement ou un juge de la Cour Supreme pour réaliser un audit.

Le topic de la Banque Centrale Francovar dans "Micropolia" devient un post-it et est reservé aux annonces du Gouverneur.

Decret du Lundi 13 Mai 2013

- Panthéonisation de Nicolas D'Aurelly et de Sandrine d'Auteuil -

Par décision du Président de la République,

Nicolas d'Aurelly et Sandrine d'Auteuil seront panthéonisés le Mardi 14 Mai.
La Cérémonie se déroulera au panthéon où tous les francovars pourront participer.
L'éloge funèbre sera prononcé par le Président de la République et les drapeaux seront baissés.
Les chefs ou les membres des institutions executives des clans , le Président du Parlement et le Premier Ministre pourront eux aussi prendre la parole officielement.

Decret du Mercredi 15 Mai 2013

- Referendum sur le mariage homosexuel -

Par décision du Président de la République,

est organisé le dimanche 19 Mai 2013 un referendum demandant au peuple et aux clans de se prononcer sur le mariage et l'adoption des homosexuels.
La question exact posée au peuple et aux clans sera : Etes vous pour l'autorisation du mariage et de l'adoption homosexuel ?
Deux réponses seront possible : Oui ou Non.

Le referendum sera organisé conformément à la loi organique sur le referendum.

Ordonnance du Vendredi 17 Mai 2013

- Dissolution du Parlement -

Par décision du Président de la République,
Après consultation du Premier Ministre Damien Hautelier et du Président du Parlement Lucien Lepalion,

Le Président de la République, Raphaël Vinago, annonce la dissolution du Parlement francovar. Le Président de la République pris la Cour Suprême de fixer dans les plus brefs délais les dates des élections. La dissolution pendra acte le Dimanche 19 Mai 2013.

Ordonnance du Dimanche 2 Juin 2013

- Accélération Parlementaire -

Par décision du Président de la République,
Conformément au Règlement du Parlement, voté par les députés,

Le Président de la République, Raphaël Vinago, prononce l'accélération parlementaire pour la loi sur la création de la DIF et de la DEF, et également sur le Traité de reconnaissance entre la République Francovare, et l'Union Fédérale D'Armara.

Par décision du Président de la République,

L'ancien Président de la République Daniel Morgan, sera panthéonisé le Vendredi 28 Juin 2013.

La cérémonie se déroulera au panthéon, à Micropolia.
L'éloge funèbre sera prononcée par le Président de la République, Raphaël Vinago.
Au cours de cette cérémonie, les représentants des Clans, le Président du Parlement et le Premier Ministre, pourront prendre la parole.

Le Président de la République décrète également une journée de deuil national, demain, Mercredi 26 Juin 2013. Des hommages auront lieu dans tous le pays. Une minute de silence aura lieu demain, Mercredi 26 Juin 2013, à 20h 00.

Ordonnance du Lundi 1er Juillet 2013

Par décision du Président de la République,

l’État Francovar subventionne le Clan Beaujardin d'une prime de départ de 10 000 R$.

Le virement devra se faire dans la semaine.

Ordonnance du Lundi 8 Juillet 2013

Par décision du Président de la République,

l’État Francovar subventionne le Clan de Comtat-Francovin d'une prime de départ de 10 000 R$.

Ordonnance du 25 Juillet 2013

- Seconde Réforme de la BCF pour la lutte contre la Fraude Fiscale -

Par décision du Président de la République,
Par l'Ordonnance du 13 Mai 2013,

Le Gouverneur de la BCF pourra etre saisit par le Ministre de l'Economie ou toute autre autorité délégué par ce dernier pour réaliser un controle fiscal sur une entreprise, un clan, un citoyen, une association ou un organisme d'Etat.

L'issus du Controle fiscal se doit d'etre obligatoirement rendu public.

Seconde Ordonnance du 25 Juillet 2013

- Prime de départ -

Par décision du Président de la République,


L'Etat Francovar par l'intermédiaire de la BCF doit fournir dans les plus brefs délais une prime de départ de 10 000 R$ au clan Langart ainsi qu'un compte sur EcoMicro.
L'Etat aura 24H pour débourser la prime après la fondation du compte du clan.

DECRET DU 28 JUILLET 2013

- Referendum sur le Portalysme -

Par décision du Président de la République ,

Est organisé Mardi 30 et Mercredi 31 Juillet un referendum.
La question sera : Acceptez vous la mise en place du Portalysme comme nouveau système économique ?

Deux réponses seront possible : "Oui" ou "Non".

Ordonnance du Vendredi 27 Septembre 2013

- Amnistie Générale -

Par l'Article 17 de la constitution, le Président de la République ordonne l'amnistie générale des erreurs relevées lors de l'élections législative en cours. Le scrutin devra se tenir comme prévu et personne ne sera sanctionné pour un manquement quelconque a la Loi électorale.

Ordonnance du Dimanche 6 Septembre 2013

- Accélération Parlementaire -

Par décision du Président de la République,
Conformément au Règlement du Parlement, voté par les députés,

Le Président de la République, Pierre Kikojiro, prononce l'accélération parlementaire pour la Loi sur le SMIF, la Loi sur le fonctionnement de l'éducation et également sur la Réforme de la Sécurité .

Seconde Ordonnance du 6 Septembre 2013

- Prime de départ -

Par décision du Président de la République,


L'Etat Francovar par l'intermédiaire de la BCF doit fournir une prime de départ de 10 000 R$ au clan d'Evrain.

Cela devra être fait une fois le Budget d'Octoble voté.

Ordonnance du Dimanche 11 Octobre 2013

- Accélération Parlementaire -

Par décision du Président de la République,
Conformément au Règlement du Parlement, voté par les députés,

Le Président de la République, Pierre Kikojiro, prononce l'accélération parlementaire pour le vote du Budget afin que les clans et surtout Micropolia aient au plus vite leurs subventions .

Decret du Lundi 18 novembre 2013

-Nomination du Directeur des Services de Renseignement Intérieur-

Par décision du Président de la République,

Paul Grochin est nommé Directeur des Services de Renseignement Intérieur.

Decret du Lundi 18 novembre 2013

-Application de la loi du 2 octobre sur le SMIF-

Par décision du Président de la République,
En application de la loi du 2 octobre sur le SMIF,

Le SMIF est porté à 600 R$.
Ce taux sera valable au 1er Décembre 2013.
Afin d'assurer le bonne application de cette mesure, le Président de la République recevra en conférence les différents syndicats entrepreneurs et salariés.

Decret du Mercredi 20 novembre 2013

-Nomination de la Direction de la BCF-

Par décision du Président de la République,


Achille Latour est révoqué de ses fonctions à la tête de la BCF.
Odile Desmoulins est nommée Directrice de la BCF

Decret du Jeudi 21 novembre 2013

-Nomination du 11ème Juge de la Cour Suprême-

Par décision du Président de la République,


Le Juge Marc Sligon est nommé à la Cour Suprême.

Decret du Vendredi 22 novembre 2013

-Application du DIF-

Par décision du Président de la République,


Le DIF est déclaré en niveau orange.

Decret du Lundi 25 novembre 2013

-Nomination du Gouvernement Picaban-

Par décision du Président de la République,

Le gouvernement suivant est proposé à la représentation nationale:

Premier Ministre : Vincent Picaban (Picabie)

N°2 Ministre de l'Economie et du budget : Roger de la Pléssaillère (Comtat)
N°3 Ministre de l'Interieur et de la Justice: Eric Franchet (Chatillon)
N°4 Ministre de la Culture, de la jeunesse et des Sport : Damien Warren (Evrain)
N°5 Ministre de l'Education Nationale et de la Santé: François Peillon (FCF)
N°6 Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Sylvain Poufiaud (Picabie)
N°7 Ministre de l'Amenagement du territoire et de l'Ecologie : Martine Bailly (Chatillon)

N°8 Ministre délégué à la Défense auprès du Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Brigitte Bregen (Comtat)

Decret du Mardi 26 novembre 2013

-Nomination du Gouvernement Lee-

Par décision du Président de la République,

Le gouvernement suivant est proposé à la représentation nationale:

Premier Ministre : Fiona Lee - FCF

N°2 Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense: Brigitte Bregen MPF
N°3 Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Julien Boncoeur - FCF
N°4 Ministre de l'Economie, des Finances et du Budget : Vincent Picaban - MPF
N°5 Ministre de l'Education Nationale , de la jeunesse et de la Santé : François Peillon - FCF
N°6 Ministre de l'Aménagement du territoire, des transports et de l'Ecologie : Martine Bailly - MPF
N°7 Ministre de la Culture et des Sports : Stéphanie Grosset - FCF