Validation de la Nomination de Michel Tenard à la Cour Supreme

Lucien Lepalion , Président du Parlement :

Le Président de la République a annoncé avoir nommé M. Michel Tenard comme remplacant de Archibald Parmentier à la Cour Supreme.

Conformement à l'article 29 de la Constitution , le Parlement peut faire un vote pour accepter ou non cette nomination.
A ce titre 10 députés PPC ont déposé une demande de vote.

Le Parlement organisera donc un vote ce Samedi ou ce Dimanche avant que la Cour Supreme se prononce sur les résultats des elections.
Le Débat est donc ouvert jusqu'à maximum Samedi 20h ou moins si l'ensemble des Présidents de Groupe seront d'accord.

La Parole est donc au representant des déposeurs de cette demande , le député Marc Poilier.
Les representants des autres groupes pourront bien sur intervenir après pendant toute la durée du débat.


Marc Poilier , Député PPC , rapporteur de la demande de vote :

Merci Monsieur le Président ,
Mesdames et Messieurs les députés ,

Le Président de la République vient une nouvelle fois de nous prouver son incompétence et son méprit aux yeux de la justice et du Parlement.

Non seulement le Président a lancer très tardivement la période de candidature mais en plus celui-ci ne respecte meme pas les délais qu'il a donné lui meme !
En effet il a annoncé le nom du nouveau juge à 16H alors que les candidatures étaient ouverte jusqu'à 19H.

Par ailleurs nous avons un doute sur la nomination de ce juge qui n'est autre que l'ancien avocat de son ami Pierre Kikojiro , avocat qui a perdu la totalité de ses procès. Devons nous avoir un avocat qui a perdu tous ses procès et qui donc ne connaissait pas l'ensemble des lois au poste de Juge Supreme.

N'assistons nous pas là à la nomination d'un proche afin d'influencer le résultat aux elections de ce dimanche et de dimanche prochain.

Pour répondre à ses questions nous avons demander l'ouverture d'un débat et un vote prochainement.

Nous attendons vos avis et nous vous remercions.


Une très large majorité des députés PPC se lève pour applaudir l'intervention de ce nouveau ténor de la gauche francovare.

Eric Franchet :

C'est inacceptable, cela démontre encore une fois la capacité qu'à le RDR pour diriger le pays! Le PCF s'oppose à la nomination de monsieur Ténard à la Cour Suprême, cela va à l'encontre du principe de séparation des pouvoirs, le Président peut contrôler la Justice!

Le Député Pierre Kikojiro se lève a la tribune:

Je vous demande pardon mais....quand Bruno Gampi présidait la Cours Suprême personne n'a dit qu'il favorisait le Président? Quand Monsieur Parmentier présidait la Cours Suprême, et il l'a très bien dirigée, personne n'a dit que cela favorisait le Premier Ministre? Jusqu'a présent il y avait deux juges issu de la gauche qui était a la Cours Suprême et ça ne gênait personne non?

Alors pourquoi toute cette polémique Messieurs? N'avez-vous donc rien de mieux a faire? Genre appliquer enfin le programme pour lequel les Francovars vous ont élu et que, sois-dit-en -passent on attend toujours de voir?


Applaudissement des Députés RDR!

Marc Poilier :

Mais à la grande difference nous savions tous que ces juges étaient indépendant !
Mais soit supposons que le Juge Tenard soit indépendant , en est-il seulement compétent ?

Le Président prèfère choisir un avocat qui a perdu tous ses procès plutot que celui qui les a tous gagné !

Et encore une fois le Président a fermer les candidatures 3 heures avant.

Et a part nous critiquer sur un hors sujet comme toujours d'ailleurs vous ne repondez toujours pas à ces questions.

Applaudissement des députés PPC qui se lève pour l'occasion.

Le Président de la République a fait un choix et vous ragez que votre ami Mr Goffin n'ai pas été choisis!

A la vérité, cette histoire est un exemple parfait des lacunes qui existent dans notre Constitution. Si vous ne voulez pas que tel ou tel Président en place ne nomme des gens proche de ces amis ou de son clan, ce qui n'est pas le cas ici Mr Morgan a nommé celui qu'il jugeait le mieux placé pour ce poste, il ne faudrait pas que ce soit au Président de nommer les Juges de la Cours Suprême mais une institution indépendante!

D'ailleurs si le RDR gagnais les Législatives il proposera une révision de la Constitution en ce sens!

Marc Poilier :

Effectivement Daniel Morgan montre bel et bien qu'il represente celui qui n'appliquera le bon sens de notre constitution et donc que nous devrons la modifier.

Le fait est que la Constitution autorise le Parlement a debattre sur la sincerité de cette nomination !
Si le Président nous prouve que c'est un choix normal du à la compétence nous comprendrons mais à part nous insulter vous n'avez encore donner aucun , je dis bien aucun argument qui prouve que c'est le meilleur candidat.

Prouvez nous que c'est le meilleur candidat et nous voterons en faveur de sa nomination !

M.Kikojiro vous qui etes très heureux de defendre votre avocat , pouvez vous nous dire en quoi votre ami qui a perdu tous ses procès , tous vos procès est t-il mieux que celui qui les a gagner ?

Et au lieu de nous insulter répondez à la question , c'est l'interet de ce débat !

Je vais donc vous répondre cher Monsieur Poillier!

Vous me parlez d'un Avocat qui a perdu tout ces procès. c'est vrai, il les a perdu ces procès, du moins ceux ou il s'était agis de me défendre, je l'avoue.

Mais un Avocat est-il moins compétant parce qu'il a perdu 3 procès dans sa carrière? Je ne pense pas. De plus il s'agit ici de nommer un Juge qui doit connaitre la Constitution et nos Lois et non pas un Avocat de la défense!

Monsieur Goffin est un très bon Avocat, je le sais mieux que personne, ces plaidoiries m'ont faites condamner par le passé! Mais il a certainement déjà aussi perdu des procès dans sa carrière, cela ne le rend pas moins compétant. Le Président de la République a fait un choix, et je ne nie pas le droit de cette Assemblée a débattre du sujet mais je vous demandes, a tous, Mesdames et Messieurs les Députés, de croire que ce choix il l'a fait en connaissances des compétences de Mr Ténard et de façon tout a fait impartiale.

Applaudissement des députés RDR!!

Marc Poilier :

Là nous pouvons donc lancer le débat.
L'Assemblée a pour role de justement verifier si cette nomination est impartiale et que le juge est vraiment compétent.
Je trouve qu'il est injuste de ne pas nommer M.Goffin si Michel Tenard n'a rien de plus que ce dernier.
C'est à cause de ça qu'un doute se crée surtout si celui-ci vient du clan du Président et en période electorale cela ne pardonne pas.

Nous reflechissons encore à notre vote mais si il n'y a pas d'autres arguments je ne vois pas comment nous pourrons voter pour :/

Mais...........que croyez-vous qu'il arrivera Mr Poilier si c'est Mr Goffin qui est nommé?

Si vous vous inquiétez de la nomination d'un juge proche du RDR nous pouvons nous inquiéter d'une nomination d'un juge proche du PPC!

Si réellement nous nous trouvons bouchés de cette façon, je demande la nomination d'un nouveau candidat qui ne soir ni du RDR, ni du PPC, ni de Picabie et ni d'Almara! Une personne neutre.

Car voyez, ce que vous reprochez là a Mr Ténard nous pouvons le reprocher a Mr Goffin. Il y a donc blocage.

Marc Poilier :

La difference c'est que le Président qui le nommerait serait RDR et non PPC.
De plus , nous sommes pret à croire à son indépendance , puisque M.Gampi a été impartiale tout comme l'a été M.Parmentier.
Cependant nous avons un gros doute sur sa compétence et nous n'avons toujours pas recu d'argument favorable pour cela;

Rémi DE KAULLE :

Pour être tout à fait honnête avec vous tous, je suis assez désintéressé de ce débat, car jusqu'ici tous les juges de la Cour Suprême ont parfaitement sus oublier leurs convictions afin de faire un travail de grande qualité. Et si jamais un jour il était clair qu'un juge fasse passer ses opinions avant sa mission envers la nation, il sera de toute façon suspendu.

Dans le cas présent, une solution simple s'offre à nous, il nous faudrait un troisième candidat qui n'aurait jamais été avocat ni pour le PPC, ni pour le RDR ni pour d'autres partis. Un avocat ou juge totalement détaché de la politique.

D'ailleurs je pense que cela devrait être obligatoire à l'avenir, il ne faut pas que les avocats officieux ou officiels de parti ou d'hommes politiques soient juge à la Cour Suprême.

Vous avez reconnu vous-même qu'il n'était pas moins compétant que Mr Goffin. Si Mr Morgan avais choisis Mr Goffin vous ne feriez pas tant d'histoire!

Marc Poilier :

Non nous avons dit que M.Goffin était plus compétent au vu des procès.

Cependant Rémi De Kaulle a fait une déclaration interecente.
Ces deux personnes étant avocat des partis politiques meme si c'était il y a longtemps , ne peuvent devenir juge de la Cour Supreme.

A ce titre nous voterons contre ces deux candidats.

Rémi DE KAULLE :

Je suis très heureux d'avoir votre soutien M. Poilier, et je ne doute pas de celui de M.Kikojiro.

Je suis d'accord.

D'ailleurs je pense que le Président de la République sera d'accord pour nommer un troisième candidat neutre.

Lucien Lepalion , Président du Parlement :


Michel Tenard ayant quitté son poste , la demande d'objection de cette nomination est invalidé automatiquement.