François de Horteuil : Je demande aux juges de la Cour Suprême, MM. Maréchal et McAvoy, de me rejoindre dès que possible dans la salle des débats. Nous avons un sujet à traiter dans les plus brefs délais.
3 participants
Convocation immédiate de la Cour Suprême
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
- Message n°1
Convocation immédiate de la Cour Suprême
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
- Message n°2
Re: Convocation immédiate de la Cour Suprême
François de Horteuil : La Cour Suprême est la gardienne de la Constitution et doit constamment veiller à ce qu'elle soit respectée. L'article 20 de notre Constitution dit que les fonctions de membre du Gouvernement sont incompatibles avec l’exercice de tout mandat parlementaire. Or, Monsieur de Kaulle est actuellement Ministre dans le gouvernement de Monsieur Vasseur et il a pourtant conservé son siège de député. La Cour Suprême a donc pris la décision suivante. Nous demandons à Monsieur de Kaulle de démissionner de l'un de ces deux postes. Nous avons pensé qu'il ne nous appartenait pas de décider à laquelle des deux fonctions il devait renoncer, car ce choix lui appartient. Cependant, nous lui demandons de le faire dès que possible, afin de se mettre en conformité avec la Constitution.
Rémi DE KAULLE- Messages : 4803
Date d'inscription : 04/12/2012
Age : 50
Localisation : Rémipolis
- Message n°3
Re: Convocation immédiate de la Cour Suprême
Un huissier arriva avec un papier officiel disant que Rémi DE KAULLE avait démissionné de son poste de député RDR. La signature personnelle du ministre avait été faite.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
- Message n°4
Re: Convocation immédiate de la Cour Suprême
François de Horteuil avait horreur d'être dérangé quand il prenait son repas (une pizza trois fromages, en l'occurrence). Cependant, étant donné l'importance du document qu'on lui présentait, il entreprit de le consigner dans ses archives.
C'est ainsi que le papier fut rangé dans un dossier qui serait déposé plus tard dans un quelconque carton dont on ne retrouverait probablement jamais la trace.
A part, peut-être, une trace de gras et une ou deux olives.
C'est ainsi que le papier fut rangé dans un dossier qui serait déposé plus tard dans un quelconque carton dont on ne retrouverait probablement jamais la trace.
A part, peut-être, une trace de gras et une ou deux olives.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
- Message n°5
Re: Convocation immédiate de la Cour Suprême
François de Horteuil : Je convoque la Cour Suprême. Amenez les pizzas et les sodas !
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
- Message n°6
Re: Convocation immédiate de la Cour Suprême
François de Horteuil : Bon, bah ça a été rapide, environ 35 minutes !
Attendu que :
- les articles 34 et 35 de la Constitution donnent à la Cour Suprême le rôle exclusif de garant de la Constitution.
- l'article 1er de la Constitution rappelle que le Français est la langue de la République Francovare.
La Cour Suprême, réunie le 10 octobre 2013, ordonne à l'unanimité l'annulation de la loi sur le système routier Francovar. Celle-ci, en effet, permet une nomenclature dans une langue différente du Français, ce qui rend la loi anticonstitutionnelle.
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
- Message n°7
Re: Convocation immédiate de la Cour Suprême
François de Horteuil : Convocation immédiate de la Cour Suprême ! Je viens de finir mon dîner, inutile d'apporter les pizzas !
Emile Bogendorfer- Messages : 7119
Date d'inscription : 02/12/2012
Age : 72
Localisation : Mézénas
- Message n°8
Re: Convocation immédiate de la Cour Suprême
François de Horteuil arriva près des micros. Il venait d'apprendre la déclaration de Madame Delaire et cela l'avait légèrement énervé. Mais elle savait ce qu'elle faisait et il était pratiquement impossible de s'opposer à elle. Le calendrier de l'élection était public, il était connu de tous et si personne n'avait osé l'affronter, que pouvait-on y faire ?
Faute de candidat pour l'affronter lors de l'élection municipale, à 2 voix contre 1 abstention, nous déclarons Julie Delaire maire de Micropolia pour un second mandat.
Florent Evreyël- Messages : 1694
Date d'inscription : 25/08/2013
Age : 31
Localisation : Evrain
- Message n°9
Re: Convocation immédiate de la Cour Suprême
Alexandre était essoufflé, il avait couru 100 mètres. Il prit sa respiration et se mit à crier.
Alexandre wei Inbørgson : RRRREEEEUUUUUUNNNNNIIIIIOOOOOOONNN !!! Apportez-tous vos kebabs !!!
Alexandre wei Inbørgson : RRRREEEEUUUUUUNNNNNIIIIIOOOOOOONNN !!! Apportez-tous vos kebabs !!!
Florent Evreyël- Messages : 1694
Date d'inscription : 25/08/2013
Age : 31
Localisation : Evrain
- Message n°10
Re: Convocation immédiate de la Cour Suprême
Alexandre était en train de regarder l'anniversaire de Bogendorfer à la télé. Soudain, il entendit la discussion entre Eva Minaud et Mickaël Birmont.
Alexandre wei Inbørgson : REEEEUUUUUUUUUUUUUUUUUNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIOOOOOOOOOOOOONNNNNNNNNN !!!! Oh, un kebab !
Alexandre wei Inbørgson : REEEEUUUUUUUUUUUUUUUUUNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIOOOOOOOOOOOOONNNNNNNNNN !!!! Oh, un kebab !