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    Nominations des Cours Suprêmes

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    Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Admin le Mar 18 Déc - 14:18

    Conformement à l'Acte additionel sur la transition du pouvoir , le gouvernement provisoir composé d'un representant de chacun des 5 clans fondateurs (Picaban , de Agenoria , de Mézénas , de Almara et des Leileiniens) doit nommer les 3 premiers juges de la Cour Supreme.

    Un juge sera nommé pour 3 mois , un second pour 2 mois et un troisième pour 1 mois et qui présidera la Cour Supreme.

    Les candidatures sont donc ouvertes jusqu'à Jeudi 18H pour toute personne (de tous les clans) voulant etre membre de la Cour Supreme.

    A la cloture des candidatures , les representants de chaque clan fondateur essayerons de se mettre d'accord sur les 3 nommés.
    Si ce n'est pas le cas , un vote de chaque clan fondateur departagera les candidats
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    Emile Bogendorfer

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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Emile Bogendorfer le Mar 18 Déc - 16:49



    Isabelle Hesnard (Clan de Mézénas) : J'ai le plaisir et l'immense honneur de me porter candidate à l'un des trois sièges de Juge de la Cour Suprême.
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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Laurent Hautelier le Mar 18 Déc - 18:47



    Charles d'Acabant, clan Hautelier, se présente lui aussi pour être membre de la Cour Suprême.
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    Antoine Magellan

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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Antoine Magellan le Mar 18 Déc - 20:49




    Moi , Archibald Parmentier , je me présente également pour etre membre de la Cour Supreme.
    Je pense etre compétent en vertu de mon experience en tant que magistrat et de constitutionnaliste. Je suis également quelqu'un de neutre politiquement et qui est totalement impartial.

    Je vous remercie.
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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Monsieur Kold le Mer 19 Déc - 16:12



    Bruno Gampi

    60 ans

    Avocat


    J'ai décidé de porter ma candidature comme Juge à la Cours Suprême. Avocat de métier, je pense avoir la compétence pour représenter une justice neutre et ferme. N’étant pas engagé politiquement, je veut certifier l'impartialité de ma candidature et espère que mes compétences pourront être mises au service de notre pays et de notre justice.



























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    Emile Bogendorfer

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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Emile Bogendorfer le Mer 19 Déc - 17:12



    Aurons-nous à mener campagne une fois tous les candidats connus ? Ou peut-être aurons-nous un entretien d'embauche ?
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    Antoine Magellan

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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Antoine Magellan le Mer 19 Déc - 17:22

    Je pense que chaque representant de chaque clan pourra poser des questions si il le désire mais la décision sera débattu en premier lieu entre les representants.
    Si ils se mettent d'accord , il n'y aura pas de vote. Dans le cas contraire il faudra tout de meme eviter une campagne , ce n'est pas un poste politique.
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    Emile Bogendorfer

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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Emile Bogendorfer le Mer 19 Déc - 20:07



    Une autre question, Monsieur Parmentier : le forum permet-il techniquement que les débats de la Cour Suprême ne soient pas publics ? Ce serait une bonne chose qu'ils se déroulent dans le plus grand secret !

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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Admin le Mer 19 Déc - 20:39

    Oui c'est possible.

    Mais là il y a 2 camps : ceux qui veulent un débat public et les autres non.
    Pour l'instant c'est public vu qu'il n'y a pas de législation.
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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Emile Bogendorfer le Mer 19 Déc - 20:50



    Eh bien, s'il y en a qui hésitaient encore, peut-être cela les aidera grandement à choisir s'ils doivent ou non m'apporter leur soutien : je suis tout à fait favorable à ce que les débats se fassent à l'abri des oreilles indiscrètes. La Cour Suprême se doit de débattre sereinement, sans pressions extérieures et l'ombre du secret doit planer au-dessus de cette noble institution. Ça lui donnera une aura et un prestige indéniable !
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    Emile Bogendorfer

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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Emile Bogendorfer le Jeu 20 Déc - 17:02



    A ma montre, il est 18:02. Les candidatures sont donc closes.

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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Admin le Jeu 20 Déc - 17:40

    Les candidatures sont en effet clauses depuis 18H.

    Le peuple appel le Gouvernement Provisoir à se mettre d'accord sur la nomination des juges ainsi que la durée de leur mandat.

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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Admin le Ven 21 Déc - 18:18


    Le Gouvernement provisoir proclame au nom du peuple francovar la nomination de :

    L'Honorable Isabelle Hesnard comme Juge et Présidente de la Cour Supreme jusqu'au 22 Janvier 2013.
    L'Honorable Bruno Gampi comme Juge de la Cour Supreme jusqu'au 22 Fevrier 2013.
    L'Honorable Archibald Parmentier Juge de la Cour Supreme jusqu'au 22 Mars 2013.


    Ceux-ci commence leur mandat dès maintenant et dispose des pouvoirs conformes à la Constitution et à l'Acte Additionnel.

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    Nomination de la Seconde Cour Supreme

    Message  Admin le Lun 21 Jan - 22:01

    Comme chaque mois , la Cour Supreme change de visage.
    En effet La Présidente Isabelle Hesnard termine son mandat.
    La présidence va revenir à Bruno Gampi du Clan de Almara.

    Pour remplacer le siège vacant de Isabelle Hesnard , un juge va etre nommé conformement à l'Acte additionnel à la transition du pouvoir par le Conseil présidentiel le 22 Janvier 2013.

    Vous pouvez présentez votre candidature jusqu'au 22 Janvier à 20H.
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    Emile Bogendorfer

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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Emile Bogendorfer le Lun 21 Jan - 22:04

    Moi, Georges Madrigan, je présente ma candidature pour être juge.

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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Admin le Mar 22 Jan - 22:21

    Le Conseil présidentiel conformement à l'acte additionnel à la transition du Pouvoir de la Constitution nomme l'Unique candidat Georges Madrigan Juge de la Cour Supreme en remplacement de Isabelle Hesnard pour un mandat de 3 mois.
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    candidatures a la Cours Suprême

    Message  Monsieur Kold le Ven 22 Fév - 15:38

    Comme chaque mois , la Cour Supreme change de visage.
    En effet Le Président Bruno Gampi termine son mandat.
    La présidence va revenir à Archibald Parmentier du Clan Picaban.

    Pour remplacer le siège vacant de Bruno Gampi , un juge va etre nommé conformement à la Constitution par le Président de la République le 23 Janvier 2013.

    Vous pouvez présentez votre candidature jusqu'au 23 Janvier à 20H.
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    Emile Bogendorfer

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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Emile Bogendorfer le Ven 22 Fév - 16:03

    Eva Madrigan : Bah, je crois que pour présenter sa candidature avant le 23 janvier, c'est un peu râpé ! Bon, blague à part, n'oubliez pas que j'ai démissionné. C'est donc deux sièges qui sont à pourvoir !
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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Monsieur Kold le Ven 22 Fév - 16:35

    HRP: je laisse jusqu'a demain pour voir si ça intéresse quelqu'un.
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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Rémi DE KAULLE le Ven 22 Fév - 16:40

    HRP : Pas besoin de "HRP" pour ça non Neutral ?
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    Nomination de la 3e Cour Supreme

    Message  Antoine Magellan le Ven 22 Fév - 16:44

    Archibald Parmentier , tout nouveau Président de la Cour Supreme fait une déclaration :

    Afin de pouvoir donner à la présidence des candidatures pour les 2 sièges à pourvoir (Eva Madrigan est demissionnaire) , vous pouvez vous presentez ici.
    Vous pouvez précisez le siège que vous voulez c'est à dire un mandat de 2 ou 3 mois.

    Il n'y a pas de limite de temps spécial tant que la Présidence n'annonce pas de critères speciaux.


    Dernière édition par Archibald Parmentier le Dim 21 Avr - 22:21, édité 1 fois
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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Antoine Magellan le Ven 22 Fév - 17:06


    Maurice Legry-Pegeaut se porte candidat à la Cour Supreme pour n'importe lequel des sièges.
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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Monsieur Kold le Sam 23 Fév - 10:22

    Daniel Morgan:

    Il serait souhaitable qu'une autre candidature se fasse avant ce soir 20 heure sinon il nous manquera un juge suprême!
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    Rémi DE KAULLE

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    Re: Nominations des Cours Suprêmes

    Message  Rémi DE KAULLE le Sam 23 Fév - 10:45

    Je suis Gilbert Durois, avocat depuis 20 ans, ancien résistants et non engagé politiquement. Je suis candidat au poste de juge à la Cour Suprême auquel il ne reste que 2 mois de mandat.
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    Nomination de la 4ème Cours Suprême

    Message  Monsieur Kold le Jeu 21 Mar - 22:51

    Les candidats au poste de Juge de la Cours Suprême, élu pour 3 mois, sont priés de se faire connaitre ici avant demain 19 heures.

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