Francovie

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    Lois sur la résidence

    Emile Bogendorfer
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    Message  Emile Bogendorfer Sam 13 Avr - 17:20

    Laurette Minnaud : Monsieur Franck Vernouille, député Francovie Unie, a une loi à nous proposer.

    Franck Vernouille : Merci, Madame la Présidente. Voici la loi que je vous propose.





    Loi sur la résidence des personnages principaux et secondaires et sur leur entretien.



    I. Division administrative de la Francovie.

    La Francovie est divisé en sept circonscriptions administratives : six clans et une ville.
    Chaque clan dispose d'un chef-lieu, qui porte le nom du clan.

    Clan de Picabie : Picabie
    Clan de Rémipolis : Rémipolis
    Clan de Mézénas : Mézénas
    Clan d'Almara : Almara
    Clan de Châtillon-Vernier : Châtillon-Vernier
    Clan de Fux : Fux.

    La septième division administrative de la Francovie est sa capitale, Micropolia.



    II. Définition d'un citoyen.

    Un citoyen est un personnage principal ou secondaire. La liste de ces citoyens est celle détenue par le Ministère de l'Intéieur et consultable auprès de ce Ministère.



    III. De la possibilité d'élire domicile.

    Tous les citoyens ont le droit de s'installer là où bon leur semble. Tous devront au plus vite choisir un lieu pour leur résidence. Ils feront part de leur choix au chef de clan. Si un citoyen souhaite s'installer à Micropolia, il s'adressera au Maire ou à l'Admin, en l'absence d'un maire.



    IV. Des logements et des besoins du citoyen

    Les chefs de clan, le Maire de Micropolia (ou l'Admin) seront responsables de l'installation des citoyens sur leur territoire. Ils veilleront à leur fournir un logement décent, équivalent à 5 PP minimum, qu'ils commanderont auprès d'une entreprise de BTP. Le clan devra consommer 1 PAL et 1 PE par mois pour chaque citoyen.



    V. Des délais impartis.

    Les chefs de clan, le Maire de Micropolia (ou l'Admin) auront 1 mois pour loger et installer les citoyens francovars dès l'adoption de cette loi par le parlement. Un citoyen qui n'a pas de logement reconnu sera inéligible et ne pourra prétendre à un emploi dans la fonction publique.




    Loi adoptée.


    Dernière édition par Emile Bogendorfer le Lun 4 Nov - 12:26, édité 1 fois
    Emile Bogendorfer
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    Message  Emile Bogendorfer Dim 14 Avr - 12:21

    Franck Vernouille : Dites, très franchement, si les lieux de résidence et les salaires des Francovars vous vous en foutez, vous me le dites, ok ?
    Edouard Maréchal
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    Message  Edouard Maréchal Dim 14 Avr - 12:22

    Nicolas Sarkozio :

    Comme on disait à M. Kikojiro, un peu de patience !
    Rémi DE KAULLE
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    Message  Rémi DE KAULLE Dim 14 Avr - 12:33

    Rémi DE KAULLE :

    Encore une fois pour ce qui concerne EcoMicro de près ou de loin, je suis pour ! Et je suis très content de connaître enfin les consommations mensuelles d'un citoyen.


    Dernière édition par Rémi DE KAULLE le Dim 14 Avr - 13:39, édité 1 fois
    Emile Bogendorfer
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    Message  Emile Bogendorfer Dim 14 Avr - 13:33

    Laurette Minnaud : Bien, je laisse les autres députés faire leur commentaire et proposer d'éventuels amendements.
    Antoine Magellan
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    Message  Antoine Magellan Dim 14 Avr - 13:35

    Lucien Lepalion :

    Loi très interessante comme l'a dit M.De Kaulle !
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    Message  Emile Bogendorfer Lun 15 Avr - 18:02

    Laurette Minnaud : Je souhaiterais avoir l'avis du PCF avant de lancer les votes.
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    Message  Emile Bogendorfer Jeu 18 Avr - 18:01

    Laurette Minnaud : Puisqu'il n'y a pas d'amendements qui sont proposés, je lance les votes !
    Laurent Hautelier
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    Message  Laurent Hautelier Jeu 18 Avr - 18:13

    10 POUR
    2 BLANC
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    Message  Emile Bogendorfer Jeu 18 Avr - 18:18

    Edouard Chartrin : Les 26 députés FU votent pour cette loi.
    Antoine Magellan
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    Message  Antoine Magellan Jeu 18 Avr - 18:42

    Lucien Lepalion :

    15 Pour
    5 Abstentions
    2 Contres
    Rémi DE KAULLE
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    Message  Rémi DE KAULLE Jeu 18 Avr - 18:56

    Rémi DE KAULLE :

    33 pour
    5 contre
    2 abstentions
    Emile Bogendorfer
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    Message  Emile Bogendorfer Jeu 18 Avr - 18:58

    Laurette Minnaud : 84 voix pour, 10 contre et 6 abstentions. La loi est adoptée !

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