Laurette Minnaud : Monsieur Franck Vernouille, député Francovie Unie, a une loi à nous proposer.
Franck Vernouille : Merci, Madame la Présidente. Voici la loi que je vous propose.
Loi adoptée.
Franck Vernouille : Merci, Madame la Présidente. Voici la loi que je vous propose.
Loi sur la résidence des personnages principaux et secondaires et sur leur entretien.
I. Division administrative de la Francovie.
La Francovie est divisé en sept circonscriptions administratives : six clans et une ville.
Chaque clan dispose d'un chef-lieu, qui porte le nom du clan.
Clan de Picabie : Picabie
Clan de Rémipolis : Rémipolis
Clan de Mézénas : Mézénas
Clan d'Almara : Almara
Clan de Châtillon-Vernier : Châtillon-Vernier
Clan de Fux : Fux.
La septième division administrative de la Francovie est sa capitale, Micropolia.
II. Définition d'un citoyen.
Un citoyen est un personnage principal ou secondaire. La liste de ces citoyens est celle détenue par le Ministère de l'Intéieur et consultable auprès de ce Ministère.
III. De la possibilité d'élire domicile.
Tous les citoyens ont le droit de s'installer là où bon leur semble. Tous devront au plus vite choisir un lieu pour leur résidence. Ils feront part de leur choix au chef de clan. Si un citoyen souhaite s'installer à Micropolia, il s'adressera au Maire ou à l'Admin, en l'absence d'un maire.
IV. Des logements et des besoins du citoyen
Les chefs de clan, le Maire de Micropolia (ou l'Admin) seront responsables de l'installation des citoyens sur leur territoire. Ils veilleront à leur fournir un logement décent, équivalent à 5 PP minimum, qu'ils commanderont auprès d'une entreprise de BTP. Le clan devra consommer 1 PAL et 1 PE par mois pour chaque citoyen.
V. Des délais impartis.
Les chefs de clan, le Maire de Micropolia (ou l'Admin) auront 1 mois pour loger et installer les citoyens francovars dès l'adoption de cette loi par le parlement. Un citoyen qui n'a pas de logement reconnu sera inéligible et ne pourra prétendre à un emploi dans la fonction publique.
Loi adoptée.
Dernière édition par Emile Bogendorfer le Lun 4 Nov - 12:26, édité 1 fois