Lucien Lepalion , Président du Parlement :
Le gouvernement par la voix du ministre de l'interieur et de la Justice Eugène Fourcade aimerait lancer un débat sur une nouvelle loi.
Eugène Fourcade , Ministre de l'interieur et de la justice :
Merci M.Le Président.
Mesdames et Messieurs les députés ,
Nous vous proposons cette loi sur une modernisation de notre lutte contre la consommation de multiples drogues qui sont très courrante dans notre pays.
Lucien Lepalion :
Le débat est ouvert jusqu'à Mercredi Soir , le vote sera ensuite ouvert pendant 2 jours.
Le gouvernement par la voix du ministre de l'interieur et de la Justice Eugène Fourcade aimerait lancer un débat sur une nouvelle loi.
Eugène Fourcade , Ministre de l'interieur et de la justice :
Merci M.Le Président.
Mesdames et Messieurs les députés ,
Nous vous proposons cette loi sur une modernisation de notre lutte contre la consommation de multiples drogues qui sont très courrante dans notre pays.
Loi sur les sanctions contre la consommation des produits stupéfiants
Chapitre I : De la baisse des sanctions contre les consommateurs
Article 1 :
L'Etat interdit toute consommation de produit stupéfiant.
Article 2 :
Les consommateurs de produits stupéfiants n'ayant pas respecter la loi seront poursuivit par la justice.
Article 3 :
Les sanctions contre les consommateurs ne pourront entrainer une peine de prison. Cependant l'amende pour les consommateurs passera à 200 R$ pour les premiers délits et 800 R$ pour les récidivistes.
Chapitre II : De l'augmentation des sanctions contre les trafiquants
Article 4 :
Les producteurs , transporteurs , vendeurs ou tout autre personne ayant participer au trafic de stupéfiant seront poursuivit et severement punit.
Article 5 :
Les sanctions pour les trafiquants seront d'une peine de prison de 6 ans de prison et 1000 R$ d'amende pour le premier délit et 3500 R$ d'amende ainsi que 20 ans de prison pour les récidivistes.
Chapitre III : Des accords pour la dénonciation
Article 6 :
Les consommateurs poursuivient par la justice pourront obtenir un accord avec la justice.
Toutes les sanctions et toutes les poursuites pourront etre abandonnées si les consommateurs parviennent par leur témoignage à faire arreter et poursuivre des trafiquants.
Article 7 :
Les trafiquants qui sont poursuivient mais qui parviennent à faire arreter des autres trafiquants pourront voir leur sanctions baisser suite à un accord avec la Justice.
L'abandon de toutes les charges est impossible pour des trafiquants.
Lucien Lepalion :
Le débat est ouvert jusqu'à Mercredi Soir , le vote sera ensuite ouvert pendant 2 jours.