Nouveau Budget Novembre 2013

Le Ministre de l'Economie, des Finances et du Budget s'avance à la tribune.

Budget de l’État, Novembre 2013

Recettes :

Revenus entreprises publiques : 42,000 R$

Impôt sur le Capital (prélèvement de 4% de chaque compte citoyen sur le capital au 16 novembre. Application de l'IRP, Art.35 du Code de l'économie): 1,240 R$

Pierre Kikojiro: 17 R$
Rémi de Kaulle: 300 R$
Emile Bogendorfer: 40 R$
Achille Latour: 20 R$
Jean Vogel: 60 R$
Laure Dumont: 134 R$
Nicolas Dereaux: 100 R$
Eugène Fourcade: 36 R$
Sylvain Poufiaud: 81 R$
Antoine Magellan: 48 R$
Moniseur Kold: 4 R$
Henri Picaban: 6 R$
Philippe Sorde: 37 R$
Jacques Durant: 90 R$
François Cohen: 30 R$
Dominique Méquano: 60 R$
Archimède Parmentier: 65 R$
Thierry Goffin: 12 R$
Vincent Picaban: 12 R$
Maurice Portalys: 12 R$
Luc Heliaud: 12 R$
Famille Coty: 12 R$
Valérie Caterin: 42 R$
Edouard Maréchal: 40 R$
Rebecca Langlette: 10 R$

Redéploiement de crédit (utilisation de crédit inutilisé par les ministères et du Trésor): 93,128 R$

Ministère de l'Economie: 28,864 R$
Ministère des Affaires Etrangères: 9,257 R$
Ministère de la Culture et des sports: 9,200 R$
Ministère de l'Intérieur: 14,550 R$
Trésor Francovie: 31,257 R$

TOTAL : 136,368 R$

Dépenses de Fonctionnement : 11,200 R$


Salaires de la fonction publiques : 11,200 R$

(Président de la République : 1000 R$
Premier Ministre (1) : 750 R$
Ministres (6) : 3,750 R$
Secrétaires d'état (5) : 2000 R$
Président du Parlement : 500 R$
députés (200) : 2400 R$
directeurs entreprises publiques (2) : 800 R$)

Dépenses d'Investissement : 135,000 R$

Budget de la Présidence: 5,000 R$
Budget de la Primature: 5,000 R$
Budget du Ministère de l'Economie, des Finances et du Budget: 5,000 R$
Budget du Ministère des Affaires Etrangères et de la Défense: 5,000 R$
Budget du Ministère de la Culture et des Sports: 5,000 R$
Budget du Ministère de l'Intérieur et de la Justice: 52,000 R$
Budget du Ministère de l'Aménagement du Territoire, des Transports et de l'Ecologie: 5,000 R$
Budget du Ministère de l'Education, de la Jeunesse et de la Santé: 5,000 R$

Budget alloué à la consommation du mois de Décembre: 48,000 R$


TOTAL : 146,200 R$

Balance : -9,832 R$

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Annexe:

-En application de l'Article 34 du Code de l'économie, il est appliqué deux taux de TVA: TVA-Pprod (applicable sur tous les P) de 3%, TVA-Conso (applicable sur les produits finis) de 2%. Les recettes seront affecté à l'exercice budgétaire suivant.

-L'Impôt sur le capital doit être versé sur le compte de la BCF sous 5 jours après promulgation du budget. La BCF, dès promulgation versera une somme équivalente à la recette de l'Impôt sur le capital au gouvernement (compte du Ministère de l'Economie).

-Les revenus des entreprises publiques doivent être versée sur le compte du Ministère de l'Economie.

-Le redéploiement des crédit se fait sur le Ministère de l'économie.

-L'exécution de la répartition des budgets, selon la présente loi, se fait par le Ministère de l'Economie.

-Le financement du déficit se fera à 100% par avance de la BCF

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Rappel:

-La BCF manipule deux comptes: Le Trésor et le compte de la BCF. Le Trésor n'est utilisé que pour la perception des taxes et doit être comptabilisé chaque mois dans le budget. Les prêts et les actions de la BCF se font sur le compte de la BCF.

-La BCF est donc priée de se mettre en conformité et de corriger les prêts faits avec le compte du Trésor (propriété exclusive du gouvernement).

Le Ministre prit la parole.




Budget adopté

Denis Ebrié :

Nous n'avons pas de problèmes particuliers avec ce budget mais nous avons tout de même quelques questions à poser.

Comment ce fait-il que le budget consommation du mois de décembre figure dans ce budget du mois de novembre ? Peut être parce que ce budget sera aussi celui de décembre mais je préfère avoir une confirmation.

De plus j'aimerai savoir où iront les milliers de rons accordés aux différents ministères.

Roger de la Pléssaillière:


Pour votre question sur la consommation, il a été estimé qu'il était plus simple au niveau budgétaire de fixer le budget de consommation d'un mois sur le budget du mois précédent. Cela nous permet d'annoncer à l'avance et d'anticiper cette dépense.

Pour les milliers de Ron, pour les ministères à 5,000, il s'agit juste d'un fond de gestion pour faire face à d'éventuelles dépenses. Pour le Ministère de l'Intérieur, il s'agit de financer pour plus de 40,000 R$ les clans par les subventions, le reste sera pour financer la réforme de la sécurité et les mesures contre la délinquance. Toutefois, je ne suis pas dans la possibilité de vous répondre précisément sur l'objet de cette Réforme Générale de la Sécurité Territoriale car c'est un projet encore en débat au gouvernement.

Odile Desmoulins :


Monsieur de la Pléssaillière, vous dites dans ce budget que les revenus des entreprises publiques doivent être versée sur le compte du Ministère de l'Économie.

Je crois bon de rajouter que les directeurs des entreprises publiques doivent bien entendu garder sur le compte de l'entreprise de quoi acheter les matières premières qui leur seront nécessaires pour faire tourner leur entreprise le mois prochain, et cela en tenant compte de la TVA Pprod de 3% !

Denis Ebrié :

Je suis contre l'idée de distribuer 5000 R$ à tous les ministères sans savoir si l'argent sera dépensé, car cet argent pourrait servir à des projets plus concrets au niveau des infrastructures ou de l'armement par exemple. Quant au budget de la sécurité, je le trouve inutilement énorme, je pense qu'au lieu de donner 40 000 R$ maintenant il faudrait assurer au ministère de l'intérieur des budgets conséquents pour tous les mois à venir.

D'autres part, 42 000 R$ de revenus pour les entreprises publiques c'est vraiment énorme, en fait je ne vois pas vraiment comment elles pourront y arriver sans être saignée à blanc par l'état après avoir fait un mois exceptionnel en terme de commandes.

Après réflexion rien ne va dans ce budget !

Odile Desmoulins (chuchote à sa voisine Suzanne) : Là, c'est clair, tous les Kikojirotes ont quitté le RDR ! Le temps du consensus mou est terminé !

Denis Ebrié :

Je tiens à signaler que 14 députés RDR ont quitté notre groupe déjà bien fermé pour créer le groupe FCF, j'ignore cependant qui en ait le président.

Madame la ministre cela veut dire qu'en théorie les recettes des entreprises publiques pourraient être deux fois moins élevées ? Il va falloir penser à réviser certains points ! Au niveau des dépenses publiques dans les ministères par exemple, et dans les recettes aussi pourquoi pas.

Emmanuel Lafayette, député libéral et ancien ministre délégué au budget :

Monsieur le Président,
Mes chers collègues,

Nous trouvons que ce budget n'est pas à la hauteur. L'Etat ne va avoir en réalité, qu'environ 43,000 R$ de recettes. Pourquoi ? Parce que l'argent des ministères que vous voulez redéployiez, appartient déjà à l'Etat ! L'argent des ministères, c'est celui de l'Etat. Pareil pour les dépenses d'investissements ! Vous voulez donnez de l'argent aux ministères ? Mais ce sera celui de l'Etat ! En réalité, votre budget prévoit de brasser l'argent de l'Etat, sans réels investissements, ni réelles recettes. Et puis, admettons que ce n'est pas l'argent de l'Etat. Pourquoi 5,000 R$ à la présidence ?  la primature ? pourquoi donnez de l'argent, qui ne sera pas dépensé ? Ce budget est une mascarade. Nous nous y opposerons.

Roger de la Pléssaillère se leva




Roger de la Pléssaillère:


Monsieur Ebrié,

je m'y attendait à celle-là. Votre parti vient critiquer ce budget. Vous venez me parler de savoir si les 5,000 R$ par budget sont bien utile. Puis-je rappeller que l'argent inutilisé, contrairement à Monsieur de Kaulle, nous le réutiliserons le mois prochain.

L'argent n'est pas perdu, pourvu qu'on l'utilise. 

Concernant les recettes des entreprises, vous venez me critiquer... Mais ce montant n'est-il pas un héritage de Monsieur de Kaulle, membre du RDR?! Monsieur de Kaulle qui nous a  laissé cette recette mais sans aucun détail.

Monsieur Ebrié, soyez raisonnable, ne contredisez pas ce que vous disiez la semaine dernière. Cette recette n'était pas contestée par le RDR la semaine dernière, aujourd'hui, vous la critiquez.

Contrairement à ce que vous nous montre aujourd'hui le RDR, le gouvernement Langlette à un cap. C'est celui de la sécurité. Oui, il y aura de l'investissement et chaque ministère verra son tour venir. Mais aujourd'hui, il faut choisir les priorités. Et ce sont la sécurité et l'investissement.

Ce budget est bien loin du travail baclé de Monsieur de Kaulle. En vérité, rien ne va oui. Rien ne va à droite qui a brillé par son incompétence sur ce budget, la droite qui nous a parlé de rigueur sans voir que 93,000 R$ était inutilisé dans nos caisses! 

Avant de venir critiquer ce budget, Monsieur Ebrié, regardez d'abord chez vous, regardez votre travail. Regardez l'ancien budget, regardez le nouveau. 

Après réfléxion, Monsieur Ebrié, rien ne va plus, oui, mais chez vous!

Denis Ebrié :

Oulala monsieur le ministre révisez vos fiches s'il-vous plaît ! Que de calomnies dans votre petite démonstration !

Alors déjà, depuis que la Francovie a adhéré a EcoMicro, l'argent distribués aux ministères a toujours été utilisé pendant ou après le mois où ils ont été donnés, Rémi DE KAULLE n'a vraiment pas eu d'influences particulières là dessus mais il était, tout comme nous tous au RDR, partisan d'une réforme visant à changer cela. C'est à dire à ne donner des subventions qu'aux ministères sachant précisément ce qu'ils allaient en faire, de cette façon nous pourrions chaque mois économiser de l'argent pour l'injecter dans d'autres ministères dans le besoin.

En ce qui concerne le reste, vous vous trompez assez affreusement, c'était Emmanuel Lafayette, alors ministres délégué au budget, qui avait débuté les débats sur le budget de novembre. Rémi DE KAULLE était même atteint de flémingite !

Maintenant au niveau des investissements, je renouvelle ce que j'ai déjà dit, 40 000 R$ en un mois pour la sécurité c'est beaucoup trop et cela s'avèrera contre-productif au long terme. Pour la sécurité c'est une politique du long terme qu'il faut prévoir, par des mesures court termistes comme celle-ci qui fera baissé la délinquance en novembre mais utilisera des fonds pouvant être utilisés les mois prochains où nous manquerons probablement d'argent !

Enfin, vous parlez de rigueur, mais jamais au grand jamais la droite n'a appelée à la rigueur ces dernières semaines, c'est même tout le contraire, il suffit que vous alliez jeté un œil aux archives pour que enfin vous puissiez voir le budget que le ministre du budget allait faire voter, aucune taxe.

Roger de la Pléssaillère


Parce qu'en plus, vous êtes amnésiques... Je cite le rapport de débat de la semaine dernière. Monsieur Lafayette à déclaré "L'heure est à la rigueur".

40,000 R$ ce n'est pas pour la sécurité, c'est pour les clans. C'est pour les aider à financer le logement, des projets. Ecoutez quand je parle, 40,000 R$ c'est pour que les clans puissent investir.

Denis Ebrié :

Lafayette n'est pas au RDR et ne s'est d'ailleurs jamais fait remarqué dans ses compétences en économies, d'ailleurs il est le seul à avoir parlé de rigueur et s'est contredit dans le budget qu'il avait proposé !

Et bien il fallait le dire plus tôt ! Par contre il va falloir réparer cette erreur de débutant monsieur le ministre, le budget de subvenions aux clans est séparé du budget de sécurité justement pour éviter ce genre de méprise. En même temps quelle idée de mettre le budget pour aider à la construction de logements dans la sécurité enfin bref, pouvons-nous savoir précisément la somme que chaque clan recevra ?

Roger de la Pléssaillère rigola

Hé bien nous voilà d'accord sur un point! La compétence de Lafayette!

Rire dans les rangs de la gauche

Nous allons tenter de fournir pour chaque ville 4,500 R$ soit un peu plus de 40,000 R$ de coût en comptant Micropolia

Emmanuel Lafayette :

Haha, Monsieur Ebrié. Oui, l'heure était à la rigueur pour réduire les dépenses, justement parce que votre ami M. De Kaulle avait basé son budget sur la prise de l'argent des entreprises picabiennes. Résultat, nous étions dans l'obligation de réduire les dépenses. Mais, allons, je pense que nous pouvons quand même aller plus haut que le fait de dénoncer un tel ou un tel, pour dire au fond "c'est pas ma faute"

Applaudissements des députés libéraux.

Pour en revenir au budget, je pense que ce n'est pas au Ministère de l'Intérieur de distribué les subventions aux Clans -beaucoup trop importantes pour nous au passage-, mais plutôt au ministère de l'économie, comme cela s'est toujours fait.

Oui, mais le choix incombe au gouvernement en cours. Et les clans sont des institutions, les conseils locaux sont des institutions. C'est au Ministère de l'Intérieur de s'en charger.

Denis Ebrié :

Lafayette vous qui êtes un opposant à la réforme du budget que propose le RDR vous n'avez pas à nous juger sur le budget d'octobre où nous aurions put échapper au déficit en votant de nouvelles recettes au cours du mois.

Monsieur le ministre il y a 7 clans, 7 x 4500 R$ = 31500 R$, Cela voudrait dire que vous prévoyez une subvention de 8500 R$ pour Micropolia ? Je n'y suis pas opposé mais il faut signifier directement ce genre de dépense ! Ce budget n'est pas assez précis.

EDIT :

Non monsieur le ministre, c'est au ministère de l'économie, à la limite a ministère de l'aménagement du territoire, de se charger des subventions aux clans, par au ministère de l'intérieur et de la justice.

Notre base est prise à raison de 9 villes donc 40,000 divisé par 9 soit 4 444 que l'on arrondira à 4,500 R$

Emmanuel Lafayette :

Châtillon-Vernier est inactive, donc pas besoin de subventions. Mais, d'parès ce que vous dites, la subvention de Microplia sera identique que celle des Clans ? Ce serait une mauvaise chose pour la capitale, qui a beaucoup plus de dépenses notamment en alimentation et énergie.

Denis Ebrié :

Nous avons 7 clans et une capitale, donc il faut prévoir 8 subventions et non 7. Celle de Micropolia doit être beaucoup plus élevée que les autres, ce n'est quand même pas moi qui vais apprendre ça à un MPF quand même !

"hohohoho" dans les rangs du RDR

Et cela ne change rien au montant final qu'il y ait 7 clans. Le montant alloué pour les subventions restera de 40,000 R$.

Denis Ebrié :

Dans ce cas 4750 R$ par clan et 6750 R$ pour Micropolia.