Système Routier Francovar

Bart Hanseels : Etant donné l'absence de loi pour nos infrastructures routiers, le PAF a mis au point un système routier unique. Il permettra une meilleur structuration de nos routes.

SYSTEME ROUTIER FRANCOVAR

Nomenclature
L’ensemble des structures autoroutières de Francovie suivent une nomenclature précise.
Gxx : globalité ;

Axx : autoroute ;

Pxx : provinciale ;

Rxx : rocade ;

Kxx : déviation.


Règles
Globalités, autoroutes et rocades
- La vitesse maximale acceptée de 150 km/h.
- La vitesse minimale acceptée est de 80 km/h.
- Aucun autostop n’est toléré.
- Aucun véhicule non motorisé n’est accepté.
- Le nombre de voies minimum requis est de deux.

Routes provinciales
- La vitesse maximale acceptée est de 80 km/h.

Entrées et sorties
Les entrées et sorties des routes francovares se doivent de respecter certaines règles.

Entrées :
- Une ligne mixte doit être peinte sur chaque entrée.
- Un panneau d’engagement doit être mis à chaque entrée.
- Un panneau de destination doit être placé en dessous du panneau d’engagement.
- Une ligne continue doit être peinte sur toutes les voies exceptée la voie suivant directement l’entrée.

Sorties :
- Un panneau de séparation doit être utilisé pour la sortie.
- Un panneau de destination doit être placé.
- Une ligne mixte doit être peinte sur les sorties.
- Une ligne continue doit être peinte sur toutes les voies exceptée la voie suivant directement la sortie.


Gestion des infrastructures :
- La Francovie exerce ses compétences sur les globalités.
- Les provinces (clans) exercent leurs compétences sur les portions d'autoroutes, les rocades, les provinciales et les déviations qui s'y réfèrent.
- Un système de vignettes permettra de créer et d'entretenir toutes les infrastructures routières.

Panneaux complémentaires

Panneau d'engagement	Panneaux de destinations

Loi adoptée sans amendement mais après avoir été remaniée par son auteur.

L'huissier:

Madame la Ministre de l'Aménagement du Territoire, des Transports et de l'écologie, Madame Irina Leileina.


Irina Leileina

Messieurs, Mesdames, députés de la représentation nationale.

Je vous apporte ici l'avis du gouvernement sur ce projet de loi. Indéniablement, ce projet a une certaine qualité. Nous le soulignons et espérons que cela marquera un changement au PAF et un éloignement du point de doctrine anarchiste qui consiste à refuser d'adhérer au système parlementaire.

Dans un deuxième temps, le gouvernement est favorable à ce texte de loi qui rendra plus clair l’administration des réseaux routiers et améliorera la sécurité routière.

Toutefois, il y a un mais. Dernièrement, il y a eu la naissance d'un nationalisme Evrinois. Je n'ai pas la prétention de critiquer ou de soutenir cette indépendance, mais ce que je voit, ce que je sais, c'est que celle-ci imprègne cette loi. Permettez moi, mesdames, messieurs les députés de rappeler l'article 50 de la Constitution à laquelle nous sommes attachés: " L'indépendance et l'importance des clans ne peut faire l'objet d'une révision".

Le gouvernement se déclare opposé à l'intégration d'un législation spécialement pour le Clan d'Evrain. Cela au nom de l'égalité territoriale, de l'indivisibilité de la nation. La loi est la même par tous et pour tous. Même si il s'agit de ce projet de loi mineur.

Oui, messieurs, mesdames les députés, nous devons être intransigeant sur ce point. La même loi pour tous, telle est la base légale d'une nation dans un esprit démocratique.

Je vous remercie.

Bart Hanseels : Nous proposons donc un amendement pour être conforme à la Constitution.

Nomenclature
L’ensemble des structures autoroutières de Francovie suivent une nomenclature précise.

Axx : autoroute ;
Fxx : nationale ;
Dxx : départementale ;
Cxx : communale ;
Rxx : rocade ;
Exx : déviation.

Edouard Chartrin : Madame Leileina, pouvons-nous nous voir dans mon bureau, je vous prie ?

Edouard Chartrin : Je suspends la séance quelques instants. Nous reprendrons très vite.

Le Président du Parlement revint à son fauteuil et prit la parole.


Edouard Chartrin : Monsieur Hanseels, si tel est votre désir, vous êtes autorisé à présenter votre proposition de loi telle qu'elle était écrite avant l'intervention de Madame Leileina.

Bart Hanseels : Êtes vous certain, monsieur le Président ? Le PAF a à faire au Ministère des Transports, nous ne voulons pas enfreindre la Constitution...

Des sifflets se firent entendre parmi les députés, venant autant de la droite que de la gauche.


Edouard Chartrin : S'il vous plait, un peu de calme ! Je me dois sans doute de donner une petite explication. Cette enceinte est celle du pouvoir législatif. Les personnes qui sont autorisées à prendre la parole sont les députés et, bien entendu, les membres du gouvernement. Cependant, un membre du gouvernement ne peut prendre la parole dans cet hémicycle que s'il le fait dans le but de défendre un projet de loi qu'il aura présenté. Je ne pense pas que le Premier Ministre apprécierait qu'un député interrompe un débat lors d'un conseil des ministres pour donner son point de vue sur tel ou tel projet de loi, je le conçois sans difficulté et je l'accepte, au nom d'un principe simple, qui s'appelle la séparation des pouvoirs entre l'exécutif et le législatif. Tant que je serai Président du Parlement, je ferai respecter ce principe. A présent, reprenons les débats dans le calme.


Applaudissements du banc des travaillistes.

Jean Aslon : Après accord du Président Chartrin, nous retirons notre amendement.

Edouard Chartrin : Très bien. Un groupe a-t-il un amendement à soumettre ?

Non pas nous.

Jean Aslon : Pouvons-nous procéder aux élections ?

Au vote monsieur, pas aux élections !

Je pense que oui mais nous devons attendre l'aval du président.

Jean Aslon, confu...

Oui, désolé monsieur... (Rire de Jean Aslon)

Edouard Chartrin : Les écologistes et les travaillistes m'ont fait savoir qu'ils n'avaient pas d'amendement. Donc, nous pouvons voter.

Denis Ebrié :

29 pour,  c'est une bonne loi.

Clovis Bogendorfer : 31 voix pour.


Philippe Bertaud : 22 voix pour, également.

Roger Mezière :

69 pour.

Jean Aslon : L'ensemble du PAF pour.

Edouard Chartrin : La loi est donc votée à l'unanimité !

Jean Aslon : Monsieur, suite au rejet de la proposition par la Cour Suprême, nous aimerions avoir l'autorisation de recréer une nouvelle loi sur le système routier.

Edouard Chartrin : Merci de demander la permission. Je suis d'accord, reproposez votre loi en la modifiant.

Bart Hanseels : Etant donné que plusieurs modifications ont été apportées à la loi, voici une nouvelle proposition :

SYSTEME ROUTIER FRANCOVAR

Nomenclature
L’ensemble des structures autoroutières de Francovie suivent une nomenclature précise.
Gxx : globalité ;

Axx : autoroute ;

Pxx : provinciale ;

Rxx : rocade ;

Kxx : déviation.


Règles
Globalités, autoroutes et rocades
- La vitesse maximale acceptée de 150 km/h.
- La vitesse minimale acceptée est de 80 km/h.
- Aucun autostop n’est toléré.
- Aucun véhicule non motorisé n’est accepté.
- Le nombre de voies minimum requis est de deux.

Routes provinciales
- La vitesse maximale acceptée est de 80 km/h.

Entrées et sorties
Les entrées et sorties des routes francovares se doivent de respecter certaines règles.

Entrées :
- Une ligne mixte doit être peinte sur chaque entrée.
- Un panneau d’engagement doit être mis à chaque entrée.
- Un panneau de destination doit être placé en dessous du panneau d’engagement.
- Une ligne continue doit être peinte sur toutes les voies exceptée la voie suivant directement l’entrée.

Sorties :
- Un panneau de séparation doit être utilisé pour la sortie.
- Un panneau de destination doit être placé.
- Une ligne mixte doit être peinte sur les sorties.
- Une ligne continue doit être peinte sur toutes les voies exceptée la voie suivant directement la sortie.


Gestion des infrastructures :
- La Francovie exerce ses compétences sur les globalités.
- Les provinces (clans) exercent leurs compétences sur les portions d'autoroutes, les rocades, les provinciales et les déviations qui s'y réfèrent.
- Un système de vignettes permettra de créer et d'entretenir toutes les infrastructures routières.

Panneaux complémentaires

Panneau d'engagement	Panneaux de destinations

Bart Hanseels : Pouvons-nous procéder au vote, Monsieur Chartrin ?