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    Plainte du député RDR Alain Hembert contre le Clan Picaban

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    Edouard Maréchal

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    Plainte du député RDR Alain Hembert contre le Clan Picaban

    Message  Edouard Maréchal le Sam 29 Juin - 11:32

    Le député RDR Alain Hembert, accompagné de son avocat Maitre Loubières, arriva au siège de la Cour Suprême, pour déposer une plainte.

    Maitre Loubières :

    Madame la Présidente de la Cour Suprême, mon client, le député Alain Hembert souhaite porter plainte contre le Clan Picaban pour non-respect de la loi sur les conseils locaux. En effet, la loi précise que le Conseil Local peut être élu pour une durée maximale de trois mois. Celui du Clan Picaban est en fonction depuis quatre mois et demi.
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    Antoine Magellan

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    Re: Plainte du député RDR Alain Hembert contre le Clan Picaban

    Message  Antoine Magellan le Sam 29 Juin - 12:55

    Emilie Dophin :

    Très bien nous ferons le procès après les dossiers déja en cours !
    Que le Clan Picaban nomme un avocat.
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    Edouard Maréchal

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    Re: Plainte du député RDR Alain Hembert contre le Clan Picaban

    Message  Edouard Maréchal le Dim 25 Aoû - 13:51

    Jean-François Douvrier :

    Nous attendons l'avocat du Clan Picaban.
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    Antoine Magellan

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    Re: Plainte du député RDR Alain Hembert contre le Clan Picaban

    Message  Antoine Magellan le Dim 25 Aoû - 17:29

    Thierry Goffin , celèbre avocat et à présent Vice-Patriarche aux affaires judiciaires representera le Clan Picaban
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    Edouard Maréchal

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    Re: Plainte du député RDR Alain Hembert contre le Clan Picaban

    Message  Edouard Maréchal le Dim 25 Aoû - 17:51

    Jean-François Douvrier :

    Très bien, tout le monde est là. La parole est à Maïtre Loubières.

    Maïtre Loubières :


    Monsieur le Président, mesdames et messieurs les Juges. Mon client, le député Alain Hembert, a décidé de porter plainte contre le Clan Picaban pour non respect de la loi sur les conseils locaux. Car en effet, selon la loi, la durée maximale d'un mandat d'un conseil local est de trois mois.

    http://francovie.desforums.net/t241-loi-creation-conseils-locaux

    Mais, les dernières élections au Clan Picaban ont eu lieu en Février dernier, donc il y a beaucoup plus que trois mois.

    http://francovie.desforums.net/t283-election-du-conseil-local

    Jean-François Douvrier :

    Bien. La parole est à Maïtre Goffin.
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    Antoine Magellan

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    Re: Plainte du député RDR Alain Hembert contre le Clan Picaban

    Message  Antoine Magellan le Dim 25 Aoû - 19:14

    Maitre Goffin :


    Merci Monsieur le Président.

    Le Clan Picaban est aujourd'hui seul visé et c'est bien dommage car tous les autres clans n'ont pas respecté cette loi. J'ai l'impression d'assister à du Picabanphobisme.

    Le Clan Picaban est aujourd'hui visé alors que c'est le seul clan à avoir respecter la loi au niveau des pouvoirs du Conseil local: c'est à dire comme constructeur d'infrastructure.

    Oui le Clan Picaban n'a pas respecter cette loi tout comme le Clan Rémipolisois et Mezenien n'a pas respecter les délais non plus. Tout comme le Clan d'Almara et de Fux n'ont pas respecter le fait que le Conseil Local ne doit exceder 10 membres.

    Cette loi sur les Conseils Locaux était necessaire dans l'ancien système economique. Aujourd'hui il n'est plus necessaire , ce Conseil ne sert plus à rien.

    Je demande donc soit l'abandon des charges soit que tous les clans soient jugés en meme temps que le Clan Picaban qui n'est pas le seul fautif dans cette histoire si fautif il y a ...
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    Edouard Maréchal

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    Re: Plainte du député RDR Alain Hembert contre le Clan Picaban

    Message  Edouard Maréchal le Dim 25 Aoû - 19:18

    Jean-François Douvrier :

    Bien. Maître Loubières une réponse ?

    Il fit signe que non.


    Jean-François Douvrier :

    D'accord. La cour va délibérer.
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    Edouard Maréchal

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    Re: Plainte du député RDR Alain Hembert contre le Clan Picaban

    Message  Edouard Maréchal le Dim 25 Aoû - 20:04

    Jean-François Douvrier :

    La Cour Suprême a tranché. Elle annonce la dissolution du Conseil Local du Clan Picaban, et lance un avertissement à son encontre.

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    Re: Plainte du député RDR Alain Hembert contre le Clan Picaban

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