La plus grande des micronations !


    Appel de la LICDEES

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    Rémi DE KAULLE

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    Re: Appel de la LICDEES

    Message  Rémi DE KAULLE le Sam 29 Juin - 18:14

    Gilbert Trône :

    Qui vous parle de donner l'indépendance à une région ? Le clan DE KAULLE veut juste être un "clan" à proprement parlé, c'est à dire un groupe d'individus !

    Spoiler:
    Non non c'est toi qui tue le jeu, je ne veux pas être le plus riche, ça sert à rien, je veux juste avoir de quoi jouer tout simplement ! Je suis le plus riche c'est un fait, j'ai fait beaucoup de bénéfices etc. Cet argent gagné légalement ce sert à rien à dormir dans les caisses d'un clan ou de je sais pas quoi, mais dans mon porte-monnaie il fait vivre le pays, c'est comme ça que marche une micronation.
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    Rémi DE KAULLE

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    Re: Appel de la LICDEES

    Message  Rémi DE KAULLE le Sam 29 Juin - 19:45

    Un des jurés bailla...
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    Antoine Magellan

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    Re: Appel de la LICDEES

    Message  Antoine Magellan le Sam 29 Juin - 19:46

    Alexia Fushia :



    La Cour va se réunir.
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    Monsieur Kold
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    Re: Appel de la LICDEES

    Message  Monsieur Kold le Dim 30 Juin - 8:35

    Alain Richarsson:

    Mlle Fushia c'est pas a vous de décider si la Cour doit se réunir!
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    Antoine Magellan

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    Re: Appel de la LICDEES

    Message  Antoine Magellan le Dim 30 Juin - 14:00

    Spoiler:

    Tain mais décidément hier sa allait pas ! Je me suis trompé de personne 
     

    Emilie Dophin :

    La Cour va se réunir.
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    Antoine Magellan

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    Re: Appel de la LICDEES

    Message  Antoine Magellan le Dim 30 Juin - 19:23

    Cour Supreme
    République de Francovie




    Jugement du Dimanche 30 Juin 2013
    Affaire LICDEES contre Rémi De Kaulle



    En vertue de la Constitution ,
    En vertue de la Loi sur la résidence des personnages principaux et secondaires et sur leur entretien ,
    En vertue des règles du Jeu ,
    En vertue des moeurs ,

    La Cour Supreme à l'unaminité déclare que ,

    En absence de loi , les moeurs ont valeur de loi.
    Les moeurs sanctionnent les abus de bien sociaux cependant dans cette affaire et malgrè la loi sur la résidence des personnages , les moeurs ne sont pas assez précis sur la qualité publique ou privée de l'argent du Clan.
    La Cour Supreme estime que cela doit etre décidé Hors du Jeu (EL - HRP) , elle se déclare donc incompétente pour juger cette affaire.


    Fait à Micropolia


     
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    Rémi DE KAULLE

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    Re: Appel de la LICDEES

    Message  Rémi DE KAULLE le Dim 30 Juin - 19:26

    Gilbert Trône :

    Nous prenons acte de la décision de la Cour Suprême. Nous ne considérons pas cela comme une victoire ni comme une défaite.
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    Antoine Magellan

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    Re: Appel de la LICDEES

    Message  Antoine Magellan le Dim 30 Juin - 19:52

    Alexia Fushia :

    La LICDEES est décue , nous estimons que notre dossier prouvé que l'argent appartenait bien à la communauté et était dans le domaine publique.

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    Re: Appel de la LICDEES

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